conditions générales de vente | Isabelle C. NOUVEAU

Termes et conditions

Préambule

L'entreprise Isabelle Cabanac offre des prestations d'accompagnement à distance par téléph one pour les soins énergétiques et les tableaux à l'essence de la personne, et en présentiel dans les domaines suivants: Visite des lieux pour les tableaux d'ambiance.

Les prestations sont réalisées par Isabelle Cabanac, énergéticienne et artiste auteur.

Les présentes conditions générales de s'appliquent à toutes les prestations proposées par Isabelle Cabanac.

Article 1- Contenu et champ d'application

Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des prestations. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

Ainsi, chaque passation de commande implique l'adhésion pleine et entière et sans réserve des présentes conditions générales de vente et prévalent sur tout autre document du client.

Toutes conditions générales générales ou particulières opposées par le client ne peut, sauf exception formelle et écrite de l'entreprise Isabelle Cabanac, prévaloir sur les conditions générales de vente.

Ces conditions générales de vente peuvent être mises à jour en cours d'exercice.

Article 2- Informations préalables à la commande

Préalablement à la passation de la commande, ces conditions générales de vente sont communiquées au client.

Article 2-1

Toute commande s'effectue après un entretien préalable, sans engagement, par téléphone ou en présentiel, à l'issue duquel le client pourra choisir d'effectuer une séance énergétique ou de demander un devis pour un tableau.

Cet entretien permet:

- Au client de déterminer si la prestation lui convient

- A Isabelle Cabanac de déterminer si ses prestations sont une réponse appropriée aux besoins du client, de faire part au client du fonctionnement, du prix et de la durée de la prestation

- Aux deux de décider s'ils ont envie de travailler ensemble, si les deux sont d'accord une date de séance est fixée ou un devis est établi pour les tableaux d'ambiance.

Toute prestation entamée vaut acceptation des conditions générales de vente

Article 3- La commande

Toute commande et acceptation du devis pour les tableaux d'ambiance vaut adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et obligation des paiements des services commandés

Article 4 Les séances énergétiques

Au cours de l'entretien préalable Isabelle Cabanac a la possibilité de refuser toute demande si elle juge que la demande ou la situation du potentiel client ne dépend pas de ses compétences. Et peut, si cela est possible, orienter vers un autre professionnel.

Après avoir choisi la ou les prestations appropriées, les dates et heures de séances sont fixées à l'avance. Il est tout à fait possible de modifier ou de décaler les séances en cas d'empêchement ( se référer à l'article 7 retard, annulation, report).

La durée des séances varie en fonction de l'offre choisie. La durée est précisée à la présentation de l'offre.

Article 5 : Tarifs et conditions paiement, retard

5-1 Les tarifs:

Les tarifs sont portés à la connaissance du client sur demande et sur les supports de communication.

Le prix des prestations vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de la commande.

Tous les prix sont hors taxes, L'entreprise Isabelle Cabanac n'est pas soumise à la TVA selon l'article 293B du code général des impôts.

5-2 Modification des prix et services:

Les tarifs affichés sur les supports de communication ne sont pas définitifs, l'entreprise Isabelle Cabanac peut modifier ses prix à tout moment, sans que la responsabilité de l'entreprise ne soit engagée.

Toutefois le tarif appliquée à une commande sera celui annoncé au moment de la commande.

5-3 Paiement

Les séances énergétiques sont réglées à l'avance ( 48 heures ou 24 heures avant le rendez vous ou après la séance. )

Le règlement pourra s'effectuer par virement, par chèques ou en espèces. Il est possible de payer en plusieurs fois uniquement pour les tableaux.

L'entreprise Isabelle Cabanac n'est pas responsable des problèmes de paiement liés au fonctionnement du service bancaire du client.

Article 6 : La livraison des tableaux :

-La livraison d'une toile d'ambiance de votre lieu d'habitation ou de travail se fait directement par mes soins dans la région Gard, Hérault, bouches du Rhône afin de vous garantir un service de qualité et de vous accompagner pour l'emplacement de votre toile.

-La livraison d'une toile personnalisée se fait par le service de la poste par Colissimo dans toute la France et à l'étranger. Le service d'accompagnement ayant eu lieu pendant la création de la toile.

En cas de détérioration de la toile, seul le prix du tableau sera remboursé soit 60 euros, les accompagnements ayant étaient effectués par ailleurs.

Article 7 Retard, annulation et report des séances énergétiques

Tout retard sans motif annule la séance, tout retard justifié pourra donner lieu à un report.

Pour des raisons d'organisation, le client informe Isabelle Cabanac, par mail, par téléphone, de toute annulation de séance 24 heures avant ladite séance. Une nouvelle séance sera planifiée. Aucun remboursement n'est possible.

En cas d'annulation de la séance par Isabelle Cabanac, pour quelque motif que ce soit, elle s'engage à contacter le client dans les plus brefs délais pour planifier un nouveau rendez vous à la convenance du client. En cas d'annulation par Isabelle Cabanac, le client ne sera pas facturé. Si la séance avait été réglée, celle ci sera replanifiée sans coût supplémentaire.

Article 8 Responsabilité et garanties

Isabelle Cabanac est responsable du processus d'accompagnement énergétique et s'engage à effectuer ses missions avec professionnalisme et implication, elle ne s'engage pas à un résultat qui peut être du à une multitude de facteurs.

Article 9 Propriété intellectuelle

Toutes les images (animées ou fixes), photographies, illustrations, graphismes et design ainsi que les textes et commentaires, les sons et savoirs faire, les logiciels et tout autre élément composant le site isabellecabanac.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit à l'image et de pour le monde entier.

Article 10 Confidentialité et protections des données

Toutes les informations sur la protection de vos données personnelles RGPD sont spécifiées dans l'onglet " mentions légales"